Objet
Ces conditions encadrent la relation entre Mob1Taxi et les chauffeurs de taxi (artisans, salariés, groupements) qui reçoivent des courses par l'application chauffeur. [À COMPLÉTER : rédaction définitive]
Inscription et validation
L'inscription se fait depuis l'application chauffeur. Le chauffeur envoie ses pièces : permis de conduire, carte professionnelle, assurance, carte grise et, pour un artisan, l'autorisation de stationnement. La centrale les vérifie et valide le compte avant toute course.
Documents et échéances
Le chauffeur tient ses documents à jour ; l'application suit leurs échéances et envoie des rappels. [À COMPLÉTER : conséquences d'un document expiré]
Attribution des courses
Les courses sont attribuées au plus proche ou au tour de rôle, avec des secteurs et des bornes. [À COMPLÉTER : règles d'attribution, d'acceptation et de refus]
Conditions financières
[À COMPLÉTER : abonnement, commission ou autres conditions financières]
Suspension et fin de la relation
[À COMPLÉTER : conditions de suspension et de résiliation]
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité.